Securité d’abord! Safety First!
Introduction :
La CAV propose une synthèse de conseils et recommandations concernant la construction, le contrôle et l’entretien des chaudières dans le respect des « règles de l’art » et de la législation en vigueur. La dernière itération de ces recommandations étant le document « Protocole pour le Contrôle Systématique des Chaudières Miniatures » proposé par le Forum Interclubs et la CAV.
La Directive Européenne & L’Arrêté Ministériel :
Pour ceux désirant mieux connaître cette législation en vigueur, ils trouverons ci-dessous les textes :
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la directive Européenne 2014-68-UE (consulter…) (Conception et fabrication d’équipements sous pression, incluant les générateurs de vapeur). Cette directive est applicable dans tous les pays de l’UE.
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l’Arrêté Ministériel de Novembre 2017 (consulter..) (suivi de l’entretien des équipements sous pression). L’arrêté est applicable en France.
La mise en application de ces textes légaux est assurée par les DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement). Elles ont pour mission le contrôle des Organismes Notifiés (APAVE, VERITAS, …) qui ont reçus une habilitation ministérielle pour conseiller, contrôler, certifier les installations publiques ou privées concernées. Ces règlements officiels ne sont pas contraignants pour notre activité et autorisent l’utilisation de générateurs de vapeur à titre individuel.
En résumé : les chaudières construites par les amateurs, bien que présentant les mêmes risques potentiels que des chaudières fabriquées commercialement, ne sont pas soumises à ces textes tant que leurs caractéristiques techniques, Pression (en bars) et Volume (en litres), respectent la formule P x V <200. Ainsi en France, le suivi des chaudières non commerciales de moins de 25 litres est officiellement non surveillé. Dans ce cas, la responsabilité des activités de suivi incombe seulement au propriétaire.
Selon le pays de résidence dans l’Union Européenne, voire le monde, les obligations ou lois peuvent être différentes.
Les Recommandations :
La CAV, forte de plus de quarante ans d’expérience alimentée par ses membres et les clubs, continue de partager et transmettre son expertise sous la forme de recommandations pour convaincre les propriétaires de chaudières d’en assurer la sûreté de fonctionnent et la sécurité d’exploitation.
Le Forum Interclubs de France et la CAV, avec des contributions venant de plusieurs pays d’Europe et du Canada, ont publié en 2019 un ‘Protocole pour le Contrôle Systématique des Chaudières Miniatures’ qui suit les « règles de l’art » pratiquées en France et ailleurs en Europe. Son contenu se trouve dans les onglets de la page suivante.
Le respect de ce protocole est fortement recommandé pour les modèles utilisés en présence du public, comme c’est le cas sur un réseau de club ou dans une exposition en fonctionnement sous vapeur.