| Générateur de vapeur de contenance inférieure ou égale à 25
litres ou de contenance supérieure à 25 litres mais d'une pression inférieure à 0,5
bar |
Générateur
de vapeur de contenance supérieure à 25 litres et d'une pression supérieure à 0,5 bar |
| Ne rentre pas dans le champ d'application du
de l'arrêté |
Requalification périodique avec épreuve
inspections périodiques et dispositions relatives à l'installation et à
l'exploitation |
en cas d'accident grave dû à un générateur
de vapeur même de moins de 25 litres
une déclaration doit être adressée à la DRIRE |
de plus...!!!
pour les générateurs de plus de 32 bars de pression, ou bien
pour les générateurs de plus de 2400 litres de volume, ou bien pour les
générateurs dont le produit pression/ volume dépasse 6000 bars/ litres
DECLARATION ET CONTROLE
DE MISE EN SERVICE |