| Générateur
de vapeur de contenance inférieure ou égale à 25 litres ou de contenance supérieure à
25 litres mais d'une pression inférieure à 0,5 bar |
Générateur
de vapeur de contenance supérieure à 25 litres et d'une pression supérieure à 0,5 bar |
| Ne rentre
pas dans le champ d'application du décret... sauf ! |
Conception,
fabrication,utilisation suivant les dfférents articles du décret |
en cas d'accident grave dû à un générateur de vapeur même de moins de
25 litres
une déclaration doit être adressée à la DRIRE |
Art 2:
Le choix de matériaux, leur mise en oeuvre, les modes d'assemblages, dimensions et
épaisseurs sont laissés à l'appréciation du constructeur sous sa responsabilité
exception faite de l'utilisation de la fonte et de matériaux non métalliques |
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Art
4/6/39 : Epreuve dans les locaux du constructeur en présence de la DRIRE ou d'un
organisme notifié. |
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Art 40 :
Tenue obligatoire d'un registre d'entretien |
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Art
5 : Réepreuve décennale à l'initiative de l'utilisateur.
Art 39 : Visite périodique tous les 18 mois au minimum |
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.....
et bien d'autres dispositions trop longues à exposer ici !!! |